Peut-on multiplier une plante brevetée?
Par Larry Hodgson
Question: J’étais en train de prendre des boutures de mon coléus comme je le fais chaque printemps quand j’ai vu sur l’étiquette d’origine une mention «Propagation strictement interdite». Je n’avais jamais remarqué cela auparavant. Cela signifie-t-il que je ne peux pas faire de boutures de cette plante? Parce que si j’avais su ça, je ne l’aurais jamais achetée. La moitié du plaisir de cultiver des plantes est de les multiplier!
Darlène Leblanc
Réponse: De nos jours, de plus en plus de plantes sont protégées par un brevet. Souvent, ce sont des plantes fort attrayantes et quel jardinier ne serait pas intéressé à essayer de les multiplier pour en avoir d’autres?! Mais l’étiquette indique «multiplication non autorisée interdite», «propagation interdite» ou une phrase similaire. Est-ce que cela s’applique aux jardiniers amateurs?
Bien qu’on lise parfois le contraire sur Internet, un avis légal émis par l’avocat de la Garden Writers Association (maintenant Garden Communicators International) prétend que la multiplication asexuelle d’une plante brevetée est effectivement illégale sans la permission du brevetaire, habituellement une pépinière. Et cela s’applique même si c’est tout simplement pour des fins personnelles. Donc, il est considéré comme illégal de procéder à toute forme de multiplication asexuelle d’une telle plante: bouturage, marcottage, division, culture in vitro, etc.
Vous pourriez théoriquement récolter les semences de votre plante et les semer, car le brevet de la plante ne couvre que la reproduction asexuée, mais ces plantes sont des hybrides et les semis ne seront pas conformes au type, ce qui va plutôt à l’encontre de l’objectif, soit de produire des copies conformes de la plante d’origine.
Par contre, vous ne serez jamais trainé en cour pour un tel délit… du moins, tant que vous ne vendez pas la plante produite. Autrement dit, ce qui inquiète le brevetaire est qu’une compagnie non autorisée commence à vendre sa plante protégée. Qu’un jardinier en fasse 10 boutures pour embellir sa platebande ne le dérange pas outre mesure.
D’ailleurs, il y a quelques années, j’ai posé la question à un responsable de la compagnie Proven Winners, qui possède de nombreux brevets de plantes, et il m’a dit que sa compagnie sait pertinemment que les jardiniers amateurs reproduisent leurs plantes sans permission et que la politique de la compagnie est de le tolérer. Il n’est pas question de poursuite criminelle. Par contre, Proven Winners poursuivra en justice tout revendeur de végétaux pris à le faire.
Donc, multiplier asexuellement, pour ses fins personnelles, une plante protégée par un brevet est en fait théoriquement illégal… mais il n’y a aucune répercussion à craindre. À vous de juger si c’est acceptable.
Billet adapté d’un article paru dans ce blogue le 7 février 2016.
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merci pour l’info, dis, peux tu nous mettre le lien vers le site ou l’on peut vérifier si une plante est protégée, car je pense que cette protection est limité dans le temps (celle que je cherche est l’echinacea hot papaya) merci
Bonjour Paul, je ne sais pas si l’echinacea hot papaya est protégée, mais ils en vendent au Botanix. J’en ai acheté une l’an passé.
Bonjour, Chez Promesses de fleurs aussi en france il est juste précisé “variété horticole”
Je suppose que c’est pour prévenir la revente , mais que si on bouture pour soi même ça doit être correct pour rafraîchir sa plante un coleus c’est si facile .
C est tellement abusif tout cela! La plante elle meme doit elle demander la permission pour se reproduire!!!!
?
Petite question: Peut-on semer et faire pousser le noyau de dattes? Renelle. Merci.
https://jardinierparesseux.com/2018/12/10/peut-on-cultiver-un-dattier-a-partir-dune-datte/
Merci.
Je ne sais pas si beaucoup de monde est au courant de cette interdiction. Moi-même je l’ai appris le mois dernier et je suis retraitée, je jardine et multiplie depuis longtemps et je donne. Je connais un particulier qui tous les ans bouture et sème tout ce qu’il peut et revend, pas cher serte !